L'inspection des installations classées... et son histoire

Qu'est-ce qu'une installation classée ?

Toute exploitation industrielle ou agricole susceptible de créer des risques ou de provoquer des pollutions ou des nuisances, notamment pour la sécurité et la santé des riverains est une installation classée.
Les activités relevant de la législation des installations classées sont énumérées dans une nomenclature qui les soumet à un régime d'autorisation ou de déclaration en fonction de l'importance des risques ou des inconvénients qui peuvent être engendrés :

• déclaration : pour les activités les moins polluantes et les moins dangereuses. Une simple déclaration en préfecture est nécessaire,
• autorisation : pour les installations présentant les risques ou pollutions les plus importants

L'exploitant doit faire une demande d'autorisation avant toute mise en service, démontrant l'acceptabilité du risque. Le préfet peut autoriser ou refuser le fonctionnement.

Une mission

L'inspection exerce une mission de police environnementale auprès des établissements industriels et agricoles. Cette mission vise à prévenir et à réduire les dangers et les nuisances liés aux installations afin de protéger les personnes, l'environnement et la santé publique. L'exploitant reste néanmoins responsable de son installation depuis sa création jusqu'à sa mise à l'arrêt ou son transfert.

Cette mission est organisée autour de trois axes :

• L'encadrement réglementaire : instruire les dossiers de demande d'autorisation, proposer aux préfets des prescriptions de fonctionnement de l'exploitation, instruire les dossiers de cessation d'activité ;
• Le contrôle des installations classées : visites d'inspection, examen des études ou expertises, proposition de sanctions administratives au préfet et de suites pénales au procureur en cas d'infraction ;
• L'information auprès du public.

Une organisation sur l'ensemble du territoire

Le ministère de l'Ecologie et du Développement durable est chargé de l'inspection des installations classées. La Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques (DPPR) élabore la réglementation, contrôle son application et pilote les services d'inspection.
Sous l'autorité du préfet de département, l'inspection est assurée principalement par :

• les DRIRE (Directions Régionales de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement) pour la majorité des établissements industriels ;
• les DDSV (Directions Départementales des Services Vétérinaires) pour les établissements agricoles, les abattoirs et les équarrissages et certaines autres activités agroalimentaires ;
• le STIIIC, Service Technique de la préfecture de police de Paris pour les départements de Paris et de la petite couronne.

Les inspecteurs-ingénieurs, techniciens, vétérinaires - sont des agents assermentés de l'Etat. Ils sont près de 1500 agents (1150 équivalent temps plein).

Un peu d'histoire

En 1794, l'explosion de la fabrique de poudre de Grenelle à proximité immédiate de Paris, entraînant la mort de 1000 personnes, initie la prise de conscience sur les risques et les nuisances pouvant être générés par l'activité humaine.
1804, rapport de Jean-Antoine Chaptal sur la question de savoir si les manufactures qui exhalent une odeur désagréable peuvent être nuisibles à la santé.
Dès 1806, l'ordonnance du préfet de police de Paris oblige les exploitants des installations dangereuses ou insalubres à déclarer leur activité. Elle est complétée et étendue à l'ensemble du territoire par le décret impérial du 15 octobre 1810 sur les établissements dangereux, insalubres et incommodes, à l'origine de la réglementation française sur les installations classées.
Ce texte est le premier qui organise de manière cohérente la surveillance des manufactures sources de risques, d'incommodités, d'insalubrités et de dangers. Si sa préparation remonte aux travaux de Chaptal, une vingtaine d'années avant, ce décret fut préparé par un rapport de l'académie des sciences, présenté à Napoléon qui en avait fait la demande, excédé par les mauvaises odeurs qu'une manufacture épandait sur le château de Saint-Cloud.
Les grands principes de toute la réglementation ultérieure étaient posés : classement des établissements en catégories (trois catégories, les établissements de premières classes, "ceux qui doivent être éloignés des habitations" devant être autorisés par le ministre, les secondes classes par les préfets, les troisièmes classes par les maires). L'enquête publique préalable à la décision était instituée pour les deux catégories supérieures. Le tableau de classement des "établissements répandant une odeur insalubre ou incommode", au nombre d'une soixantaine d'activités était joint au décret.
Un siècle plus tard, la loi du 19 décembre 1917 mettait en ordre la réglementation et la pratique qui avaient entre temps foisonné, débordant du domaine initial d'application du décret pour l'étendre aux établissements portant atteinte à la sécurité, la salubrité et la commodité du voisinage. La nomenclature était devenue trop disparate, les prescriptions techniques imposées aux établissements de première et deuxième catégorie trop variables sur le territoire. La loi du 19 décembre 1917 réorganisa tout cela sans modifier les principes : trois classes d'établissements, la dernière étant simplement soumise à déclaration, une nomenclature nationale (254 types d'établissements), les contrôles sur les entreprises facilités et les sanctions renforcées. Le champ est limité aux établissements industriels et commerciaux à l'exclusion des établissements agricoles ; plus important : l'inspection des installations classées est créée (à Paris le service avait été créé en 1906) ; l'arrêté d'autorisation se voit ajouter des conditions d'exploitation et des prescriptions complémentaires ; un régime d'autorisation temporaire est créé.
La loi visait les établissements sans précision sur leur statut. C'est pourquoi les établissements industriels et commerciaux de l'Etat et des collectivités locales pouvaient y être soumis et le furent progressivement ainsi que certains établissements agricoles.
Cette loi préparée par Emile Chautemps, était restée sur le bureau de l'Assemblée depuis 1904. N'oublions pas que nous étions en guerre. Déjà en décembre 1915 les établissements d'armes et de munitions, puis l'ensemble des industries métallurgiques et mécaniques étaient passés sous le contrôle du ministère de la Guerre, ce qui n'était pas de nature à alourdir les contraintes. Dans la loi de 1917 la création du régime de la déclaration fut un élément d'assouplissement important qui se traduisit par le gonflement du nombre d'établissements placés sous ce régime. Le régime de l'autorisation temporaire que créait aussi la loi apportait également un assouplissement.
La loi de 1917 comportait évidemment de nombreuses faiblesses : son champ d'application était trop étroit puisqu'il ne s'étendait pas à tous les établissements susceptibles de créer des risques, de l'insalubrité ou de l'incommodité, laissant de côté les établissements non industriels ou commerciaux et les industries agricoles notamment, puisque d'autre part son objet se limitait aux effets directs ou probables sur l'homme (ou l'agriculture) sans s'étendre à son environnement. Nombre de questions empoisonnant la vie des établissements classés ou de leurs riverains, n'étaient ni abordés, ni tranchés (par exemple celle du zonage urbain des établissements classés, traité en 1932 - où les mettre, comment clarifier la gestion des différends avec les riverains selon que ceux-ci s'étaient implantés avant ou après,... etc).
La mise en œuvre des travaux de réduction de la pollution ou des risques créés par les établissements classés de mauvaise volonté pour les faire n'était réglée par une disposition massue de fermeture ou par une disposition inopérante d'exécution des travaux aux frais de l'Etat qui devait se faire rembourser. Enfin, signalons la grande faiblesse des moyens de l'inspection des installations classées que la parcimonie des budgets n'améliora pas.
(A suivre)

Gérard Chataignier
d'après colloque "réglementation des installations classées" - M.E.D.D - AFITE octobre 2006

Nouveau président à l'OTUA

Après huit années passées à l’Otua dont trois en tant que président, Sylvie Petetin est amenée à d’autres fonctions au sein du groupe Arcelor Mittal. Toute son équipe était réunie pour lui offrir un bijou créé par Frank O.Gehry.

Elle est remplacée par François Brunereau, qui, par ailleurs, occupe les fonctions de vice-président Steel Market Development au sein d’Arcelor Mittal et a donc en charge les relations avec les organismes indépendants de promotion de l’acier. Il a également occupé les fonctions de directeur commercial/France, pour le secteur produits plats d’Arcelor Mittals.

Parmi les œuvres les plus célèbres de Frank O. Gehry : le musée Guggenheim à Bilbao, la cinémathèque française à Bercy ou le concert hall à Los Angeles.
Il vient de se voir confier par B. Arnault (Pdg de LVMH) la "Fondation Louis Vuitton pour la Création", un bâtiment de 4300 m2 qui sera construit au Jardin d’Acclimatation à Paris.
F.O. Gehry est connu pour son architecture contemporaine, voire futuriste. L’acier est donc l’un de ses matériaux de prédilection.
Il vient également d’élargir son champ de création, avec des gammes de bijoux, distribuées en France par Tiffany (Rue de la Paix, Paris). Le bijou offert à Sylvie fait partie de la gamme " Orchids ".

Plus d'infos sur Frank O. Gehry

Nouvelle réglementation en Traitements de Surfaces

Point de vue de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse
Vous trouverez ci-dessous des extraits d'une présentation de Jean Rigaud, responsable de l'unité d'intervention Centre de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse, à propos des modifications apportées à l'arrêté du 26 septembre 1985.

Pourquoi un nouvel arrêté ?

• Réglementation ancienne (plus de 20 ans)
• Evolution des technologies
• Mise en œuvre des MTD (Meilleures Techniques Disponibles)
• Intégration des substances prioritaires
• Prise en compte des réglementations adoptées depuis 85 (prévention des risques, sites et sols pollués, directive cadre sur l'Eau, ...

Le nouveau texte s'appuie sur 11 directives, 3 codes, 10 décrets, 5 arrêtés.

A qui s'applique-t-il ?

• Uniquement aux installations de TS soumises à autorisation (rubrique 2565)

Il ne s'applique pas aux intallations

• de Traitement thermique - sels fondus (2562) - Arrêté du 26 sept. 85
• de décapage thermique (2566) - Arrêté du 26 sept. 85
• de galvanisation, étamage,... = immersion métal fondu (2567) - Arrêté du 26 sept. 85
• de nettoyage, dégraissage par solvant (2564) - Arrêté du 2 février 98

Les points les plus importants

• Affirmation des 8 l/m2.f. de rinçage et rend réglementaire le flux calculé avec cette valeur
• Nouvelles dispositions :
  • bassin de confinement
  • prévention pollution de sols et eaux souterraines
  • mesures/risque incendie, pénurie d'eau et bruit
• Valeurs limites d'émission dans l'eau en baisse sauf pour DCO et nitrites
• Pour l'air, ajout de nouveaux polluants (Ni, SO2, NH3, HF)

Prescriptions particulières

• Réacteurs décyanuration et déchromatation en rétention. Implantation réacteur décyanuration et stockages concentrés cyanurés : éviter stagnation des vapeurs toxiques
• Station sur revêtement étanche et inattaquable
• Ecoulements station vers point bas avec alarme
• Aires de chargement - déchargement citernes reliées à une rétention
  

Dispositions transitoires

• Le texte s'applique pour toute demande d'autorisation déposée à compter du 1er octobre 2006
• Et 1 an après (1er octobre 2007) pour les autres

Avis de l'Agence de l'Eau R-M & C sur le nouveau texte

• Texte pragmatique et concerté certes élaboré par l'Administration, mais en écoutant les professionnels de l'industrie, de l'épuration et de l'environnement
• Arrêté spécifique préférable à l'intégration du TS à l'arrêté du 2 février 98
• Nécessaire face aux demandes de plus en plus exigeantes des inspecteurs ICPE :
  • imposant les concentrations de l'arrêté de 98 mais avec la limitation des 8 l/m2/f.
  • faisant pression pour aller vers un rejet zéro ou ajouter un traitement biologique et cela dans un contexte économique difficile
• Et surtout, préconisations ne nécessitant en général que des compléments d'épuration
  

Conclusion

• Un texte logique par rapport aux évolutions en matière d'environnement
• Des prescriptions qui ne remettent pas en cause les efforts déjà faits
• Des coûts acceptables si la conjoncture s'améliore et que des délais raisonnables sont laissés aux industriels

Conseils

• Exigez du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable la création effective d'un Comité de suivi
• Faites réaliser une étude préalable par un bureau d'étude spécialisé.

Directive piles et batteries
Trois ans pour se mettre aux normes

La directive européenne relative aux piles et batteries s'intéressant tout particulièrement à l'interdiction de la mise sur le marché des produits contenant du mercure ou du cadmium, à leur collecte et au recyclage, a été publiée le 26 septembre (directive 2006/66/CE - JOUE I-266 - 26/09/2006).

Les Etats membres de l'Union européenne doivent veiller à ce que, au plus tard le 26 septembre 2009, "les producteurs ou des tiers instaurent des systèmes utilisant les meilleures techniques disponibles en termes de protection de la santé et de l'environnement, afin d'assurer le traitement et le recyclage des déchets de piles et d'accumulateurs.

(Recyclage Récupération - septembre 2006)

Les ramasseurs agréés d'huiles usagées

Une filière en pleine réorganisation

A partir du 1er juillet 2006, le prix de vente des huiles usagées collectées deviendra libre, les collecteurs devant eux-mêmes le négocier avec les éliminateurs.

Assurer le passage au nouveau système

Jusqu'à maintenant, l'Ademe fixait avec les éliminateurs le prix de reprise des huiles collectées par les ramasseurs. Et, si le prix était différent d'une filière à l'autre, ce même organisme versait un complément aux ramasseurs pour compenser le différentiel.
Dans le nouveau système, l'Ademe versera à ces derniers une indemnité fixe établie pour l'année. "Les ramasseurs devront trouver les éliminateurs achetant au prix le plus élevé pour gagner correctement leur vie", explique Jean-François Carbonne, Président de la branche nationale des ramasseurs agréés d'huiles usagées. La question qui se pose est de savoir si les professionnels auront assez de poids pour négocier avec les éliminateurs qui sont des entreprises de taille importante.
A partir du 1er juillet, les professionnels devront signer de véritables contrats commerciaux.

Obtenir des assurances pour l'avenir

"Notre principale crainte porte sur la pérennité de la subvention de l'Ademe. L'augmentation du prix des produits pétroliers peut faire monter le cours des huiles usagées. Cette hausse serait bien sûr profitable à la profession. Mais on pourrait aussi imaginer que le prix des huiles usagées grimpe au point d'annuler la subvention de l'Ademe. Les cours des produits pétroliers étant par nature fluctuants, est-ce que cette subvention sera rétablie en cas de chute du prix des huiles usagées ?". Cette question est d'autant plus aiguë que Bercy a déjà supprimé la ligne budgétaire attribuée à l'Ademe pour le financement de la collecte des huiles usagées. Ce dernier organisme continuant à faire fonctionner la filière sur d'autres budgets.
"Afin de veiller à la pérennité de cette filière et de son financement, nous participons à des réunions trimestrielles avec l'Ademe dans le cadre de la CNA Huiles Usagées (Commission Nationale des Aides de l'Ademe) réunissant l'ensemble des acteurs : fabricants de lubrifiants, collecteurs, éliminateurs, associations de consommateurs et de défense de l'environnement et représentants des ministères de tutelle. Ces rencontres ont pour objet de suivre l'évolution de la filière et de veiller à son bon fonctionnement".

La filière du recyclage en difficulté

Compte tenu des tensions actuelles sur la production de produits pétroliers, les fabricants de lubrifiants éprouvent des difficultés à se procurer des huiles de base issues des raffineries. Ce phénomène engendre une forte demande sur les huiles régénérées et les ramasseurs sont très sollicités par cette filière. Il s'agit d'un phénomène positif, qui participe au développement de notre activité. Il est donc dans notre intérêt de favoriser l'approvisionnement d'huiles aux filières de la régénération afin qu'elles ne connaissent pas de problèmes d'approvisionnement au risque de disparaître"

(Auto Info - Mai 2006 - Actions CNPA)

Le circuit imprimé français : où en sommes-nous ?

Les dernières années ont fortement secoué le milieu des fabricants de circuits imprimés. Les cessations d'activité, les mises en redressement judiciaire, les regroupements de sites et les fusions ou rachats ont fait partie du quotidien de l'actualité. Dans la foulée, l'expatriation de la fabrication des circuits imprimés vers l'Asie ou les pays de l'est européen a pris son plein essor et a asséché le marché des fabrications cadencées ou volumineuses qui représentaient le fonds de commerce ou l'assurance contre les petits aléas. Lors des fermetures de sites, une part seulement de la production, importante certes, est partie vers l'étranger, le reste a permis de combler les trous voire, pour certains de relever la tête.
L'Asie de son côté et plus particulièrement la Chine, a vu sa croissance augmenter. Les fabrications qui ont été expatriées de chez nous ont augmenté leurs volumes de production locale, alors que dans le même temps, leurs besoins du marché interne croissaient également. La résultante en est une tension sur tous les approvisionnements en matières premières, cuivre, métaux précieux dont la profession est gourmande.

Aujourd'hui, qu'en est-il du marché français ?

Les indices de confiance remontent et les investissements reprennent légèrement. La densification des circuits entraîne soit l'introduction de nouvelles technologies, soit le renouvellement de machines pour obtenir des spécifications plus serrées.
Des sociétés importent une partie de leur fabrication et pour certaines ce fut leur bouée de sauvetage ou de progression. Faut-il crier haro sur le sujet ?
L'expatriation existe de toute manière du fait des intermédiaires offrant des prestations à faible coût et il semble difficile de faire marche arrière. Quels produits sont essentiellement concernés ? Soit les produits à faible valeur ajoutée, soit ceux en grand volume. Il est significatif de voir que désormais, toutes les unités de production françaises annoncent des possibilités de prototypage, éventuellement disponible dans une entité d'un groupe si ce n'est dans les ateliers internes. La plus forte valeur ajoutée se situe bien au niveau de l'étude de faisabilité et de la phase de pré-industrialisation. Alors, pourquoi ne pas contrôler le produit sur la totalité de sa vie, du prototype à la série, et tirer profit de la sous-traitance asiatique pour renforcer les capacités locales de technologie et de performance ?

Panoramique 2005

• La taille des entreprises
  Nous n'avons plus en France de très grosses unités de production. Les ateliers de Sagem et Elvia font figure de géants. Le groupe Cire est celui qui réalisa en 2005 le plus gros chiffre d'affaires et qui compte le plus d'employés avec près de 600 personnes répartis sur 8 sites de production. La grosse majorité des entreprises emploient entre 20 et 50 personnes avec quelques exceptions, Maine CI, Nicosofra et Tech CI qui sont autour de la centaine.
• Le chiffre d'affaires
  Bien évidemment les deux groupes Cire et Elvia sont en tête de peloton.
  Par ailleurs, des sociétés à haute technologie progressent de manière significative.
  Les fabrications grand public sont sérieusement attaquées et accusent des baisses de l'ordre de 20 %.
• Import/Export
  Le plus gros importateur en pourcentage de son CA est assurément Armorelec et cette tendance ne devrait pas fléchir dans les années à venir nous a confié son dirigeant. Pour les autres, les chiffres sont faibles.
  A l'exportation, la palme est détenue par Cimulec qui exporte 40 % de sa production, mais en chiffre d'affaires, c'est Elvia et le groupe Cire qui remportent la palme avec environ plus de 12 Me exportés.

(Extraits de Electronique mag n° 55)

WALTHER TROWAL :
75 ans de succès et d’innovations dans la vibro-abrasion !

C’est en 1931 que la marque Walther Trowal (TROmmel = Tonneau/WALther), spécialiste à cette époque des tonneaux rotatifs pour vernissage et ébavurage, est créée par C.K. Walther. Vingt cinq ans plus tard sera inventée la machine qui allait révolutionner le domaine de l’ébavurage et du traitement de surface : le vibrateur linéaire de vibro-abrasion.
A l’occasion de cet anniversaire, trois journées de formations, conférences et autres découvertes étaient organisées début septembre au siège de la marque à Haan (Allemagne). De nombreux collaborateurs Walther Trowal et Wheelabrator Group venus du monde entier s’étaient réunis en partie pour découvrir les nouvelles gammes et nouveaux produits de la marque fondé par C.K. Walther.

Parmi les nouveautés, nous retiendrons le nouveau design des machines CM (110, 310 et 610) – cuve à fond plat, moteur vibrant de la série CB et nouvelle trappe de vidange tout en PU et surtout la création de la MV21, une nouvelle machine à polir les jantes avec résultat "poli-miroir" sur toute la surface de la pièce, quelque soit sa forme. Cette machine permet également le traitement des pièces de moteur.

Au département Traitement des Effluents, créé en 1981 et toujours en forte croissance, un nouveau design a été donné à la centrifugeuse ZM03 ainsi que de nouvelles améliorations techniques.

En ce qui concerne les additifs et abrasifs, on notera la sortie prochaine de nouveaux abrasifs et d’additifs, permettant de solutionner encore mieux les problèmes de traitement et améliorer davantage les process de polissage.

email : contact@wheelabratorgroup.fr
site : www.wheelabratorgroup.fr