L'inspection des installations classées... et son histoire (suite et fin)

En janvier 1966, un incendie à la raffinerie de Feyzin dura plusieurs jours, interrompit la circulation sur l'autoroute au sud de Lyon et fit 18 morts. Il mettait brutalement en lumière les risques des grandes industries et la faiblesse de l'action publique pour les prévenir.

Vers la fin des années 60, l'inspection des établissements classés, auparavant assurée par l'inspection du travail, est confiée au service des mines et transférée au ministère de l'environnement à sa création en 1971.
La loi du 19 juillet 1976 sur les installations classées pour la protection de l'environnement devient la base juridique de l'environnement industriel en France. Ce texte est fondé sur ce que l'on appelle l'approche intégrée, c'est-à-dire qu'une seule autorisation est délivrée et réglemente l'ensemble des aspects concernés : risque accidentel, déchets, rejets dans l'eau, l'air, les sols... Une seule autorité est également compétente pour l'application de cette législation : l'inspection des installations classées.

Le champ d'application

Dès le projet, il était prévu d'en étendre l'application à tous les établissements de l'Etat, des collectivités locales ou privées, dès lors qu'ils étaient fixes et pouvaient être sources de risques. Suite à un amendement de M. Legaret, sénateur-rapporteur, il s'agissait de parler des installations classées et non des établissements classés, c'est-à-dire des équipements unitaires sources de risques et leur assemblage, ce qui recouvrait plus facilement toutes les sortes juridiques d'équipements.

Le Sénat introduisit plusieurs simplifications :

• le regroupement en deux classes, A et D
• la suppression formelle de l'éloignement des habitations pour la classe A (peut au lieu de doit être éloigné des habitations), la suppression de la consultation du Conseil Supérieur d'hygiène publique de France pour la nomenclature,
• enfin, il imposait la redevance pour toutes les installations classées quelque soit leur statut.

L'Assemblée Nationale, sur proposition de Claudius Petit, y ajouta les sites et monuments historiques malgré le risque de double emploi avec la loi de 1913 et contre le principe constamment défendu par le Conseil d'Etat de l'indépendance des législations. Ceci ouvrait un champ nouveau, portant à la fois sur la conservation de l'esthétique, mais aussi sur la sauvegarde de l'altérité et de l'intégrité des sites et monuments naturels devant les installations classées.

Le Parlement étendit également le champ d'application de la loi explicitement aux carrières contre l'avis du gouvernement qui faisait valoir que les installations fixes des carrières y étaient déjà soumises. Il fallut ultérieurement modifier le code minier pour le mettre en accord avec la loi.

• 1992 : Les directions régionales de l'industrie et de la recherche (DRIR) deviennent les directions régionales de l'industrie de la recherche et de l'environnement (DRIRE). Le chef du service régional de l'environnement industriel au sein de chaque DRIRE est adjoint du directeur, il est désigné par le ministre chargé de l'industrie sur avis conforme du ministre chargé de l'environnement.
• 1993 : Les carrières deviennent des installations classées
• La loi du 30 juillet 2003, faisant suite à la dramatique explosion de l'usine AZF à Toulouse en 2001, renforce la prévention des risques. Parallèlement, les contrôles de l'inspection des installations classées sont augmentés

Histoire des Inspecteurs

Il n'y a pas, sur le long terme, de pérennité dans l'identité et la formation des inspecteurs, ce qui a largement déterminé les conditions d'exercice de l'inspection aux différentes périodes. Si trois textes réglementaires ont gouverné la marche de l'inspection des installations classées (un décret, en 1810, puis deux lois, en 1917 et 1976), chaque texte a été le point de départ d'un nouveau type d'organisation impliquant des acteurs à chaque fois différents et sans que la continuité soit officiellement organisée.

Au XIXe siècle, l'inspection existe uniquement localement, aménagée par les préfets, qui expérimentent des procédures pour l'autorisation et le contrôle, des combinaisons d'acteurs (par exemple la délégation du contrôle aux voisins de l'établissement), et des arbitrages experts (géomètres, pharmaciens, architectes, entre autres, peuvent ainsi être mobilisés selon les besoins). Les inspecteurs sont alors principalement désignés au sein d'assemblées de notables savants, essentiellement médecins, et s'attachent à régler les problèmes qu'on leur soumet avec beaucoup de pragmatisme en rationalisant leurs interventions et en unifiant à l'échelle départementale les outils de représentation et de résolution des problèmes. Ils importent alors dans leur activité d'encadrement réglementaire des établissements industriels les méthodes et les savoirs de la médecine concernant la cartographie, l'air, puis les analyses d'eau. C'est ainsi que leurs rapports suivent la même trame que les diagnostics médicaux les plus canoniques : ils sont au chevet des établissements comme des malades !
Parmi ces "médecins inspecteurs", retenons les noms de Charles Pravaz (voir encadré page suivante), Augustin Chauveau (vétérinaire) et du Dr. A. Lacassagne.

Avec la loi de 1917, l'inspection passe sous le contrôle de l'inspection du travail, en raison de la conjoncture particulière issue de la première guerre mondiale ainsi que des liens faciles à établir entre la sécurité des riverains des installations et les questions d'hygiène et de sécurité des ouvriers. Ses inspecteurs, dont les intérêts sont ailleurs et pour qui les négociations entre partenaires sociaux et les politiques de l'emploi deviennent assez rapidement des priorités exclusives, n'exerceront que de façon lointaine une fonction qui présente pour eux peu d'attrait, et qui apparaît avant tout comme un enregistrement administratif. Dans cette période, l'inspection des établissements dangereux, insalubres et incommodes survit sur le plan formel, mais il n'y a pas de dynamique d'évolution dans les relations entre le monde industriel et l'administration, pas plus que de réforme dans le domaine. Parce que cette période est marquée par un éloignement des deux parties, la technicité dans la prévention des risques et la compétence dans la lutte contre les nuisances ont tendance à se perdre.
Après l'accident de Feyzin, en 1966, l'organisation existante paraît soudainement inacceptable et la fonction trop technique pour être confiée à des individus qui n'ont pas de savoir-faire industriel. L'inspection est alors progressivement confiée aux services des Mines, dont l'activité minière est alors décroissante. La création du ministère de l'environnement accélère par ailleurs cette évolution. Une redéfinition de la fonction s'opère, vers une dimension plus proche de l'expertise technique.

Ces nombreux mouvements au sein de la politique des installations classées ont conduit à de multiples redéfinitions de l'enjeu porté par la réglementation de l'inspection, qui se prête particulièrement bien à ces recyclages. Comme beaucoup de politiques d'environnement, l'inspection est en effet conçue comme un espace de conciliation d'intérêts très divergents : l'ordre public, le développement économique, l'aména-
gement de l'espace, la protection de l'environnement, de la santé des populations, etc. Selon les époques, et selon les situations envisagées, les compromis conclus reposent sur des piliers distincts et la hiérarchie entre les intérêts à imbriquer peut être bouleversée.

Cependant, quelle que soit la configuration envisagée, l'inspection des établissements classés a toujours été une politique publique sous tutelle de structures qui existaient antérieurement et qui avaient d'autres priorités : la santé publique, l'inspection du travail, la sécurité dans les mines... dans ce contexte, la tentative du ministère de l'environnement pour créer un métier d'inspecteur des installations classées peut donc être considérée comme l'amorce d'une nouvelle phase, où l'on tente d'autonomiser l'inspecteur et de lui créer des enjeux propres.

Charles-Gabriel Pravaz, inventeur de la seringue pour injection médicamenteuse

Charles-Gabriel Pravaz, chirurgien orthopédiste français 1791-1853), inventeur de la seringue hypodermique à piston. Désirant injecter dans un anévrysme du perchlorure de fer coagulant, il conçut et fit fabriquer en 1841 par les Ets Charrière une seringue en argent de 3 cm de longueur et 5 mm de diamètre. Le piston avançait en se vissant, permettant ainsi le contrôle de la quantité de substance injectée. Canules et trocart étaient en or ou platine. C-G. Pravaz n'expérimenta que peu ou pas, sa seringue chez l'homme. Ce faisant, il initia tout de même la sclérothérapie des varices.
C'est le chirurgien L.J. Béthier qui la dénomma "appareil ou seringue de Pravaz" et en popularisa l'utilisation en Europe.

Evolution de la réglementation ICPE

La réflexion du Ministère en charge de l'environnement sur une éventuelle évolution de la réglementation des installations classées a été motivée par deux raisons majeures :

• l'accident d'AZF
• comment répondre aux exigences de la commission européenne en matière de contrôle avec l'effectif actuel de l'inspection des installations classées.

L'accident d'AZF a, entre autres problèmes, posé la question de savoir si les inspecteurs des installations classées ont ou non les moyens de remplir leur mission de manière efficace.

Aujourd'hui les effectifs de l'inspection sont de 1150 unités d'hommes ce qui représente assez peu au regard des 58 000 installations soumises à autorisation dont plus de 7 000 IPPC, 5 300 carrières et 647 installations Seveso seuils hauts. Les inspecteurs sont également très occupés par les nouveaux dossiers à examiner (plus de 8 000/an) et la gestion des plaintes.

Globalement, les inspecteurs totalisent environ 28 600 visites/an ce qui, en résumé, signifie que :

• 2 000 établissements considérés comme prioritaires sont visités tous les ans,
• 8 000 établissements sont visités tous les 3 ans,
• 23 000 établissements sont visités tous les 10 ans,
• et les autres ne bénéficient de visites que de manière inopinée ou lorsqu'il y a plainte.

D'un autre côté, les industriels se plaignent de la lenteur des délais d'instruction des dossiers de demandes d'autorisation ou de modification notables qui entravent les conditions de concurrence normales et gênent les nouveaux projets.
Cette situation est loin d'être satisfaisante et même en anticipant sur une inspection renforcée, l'administration voit mal comment assurer suffisamment de suivis et de contrôles pour l'ensemble des installations classées.
Ainsi il a été demandé à l'Inspection générale de l'Environnement de préparer des propositions.

Deux volets sont ressortis de cette consultation :

• le premier concerne le contrôle périodique de certaines catégories d'installations soumises à déclaration délégué à des organismes agréés. Ce projet s'est déjà concrétisé par la publication de deux décrets qui mettent en place le contrôle périodique délégué. Pour rendre le contrôle effectif il reste maintenant à modifier les arrêtés de prescriptions générales des rubriques concernées et à agréer les organismes.
• le deuxième volet est encore en cours de réflexion. Il concernerait la création d'une troisième classe "intermédiaire" qui viserait en quelque sorte les "petites autorisations", lesquelles bénéficieraient d'un régime allégé.

La troisième classe

Champ d'application
Elle ne pourrait concerner que des activités dont l'impact ou le risque reste faible et qui ne sont pas visées par un texte européen.

Régime
Elle bénéficie d'une procédure allégée avec un délai d'instruction de 5 mois maximum.
Le dossier de demande ne comporte plus ni étude de dangers, ni étude d'impact, mais un engagement de conformité de la part de l'exploitant de respecter les prescriptions techniques nationales qui sont imposables à son activité ainsi que les règles locales (SGE, SDAGE...).
Le dossier fait l'objet d'une consultation rapide du public, éventuellement via internet et une consultation du comité de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques.
Cette catégorie ferait également l'objet à terme d'un contrôle périodique effectué par des organismes agréés.
Le préfet conserve la possiblité de refuser l'implantation de l'activité.

Prescriptions techniques
Elles sont définies au niveau national par deux arrêtés.
D'après le Ministère de l'environnement, ce troisième régime pourrait concerner environ 20 % des installations actuellement soumises à autorisation.

Conclusion

Revenir aux trois classes pour rendre l'action administrative plus performante et plus opérationnelle, pourquoi pas ? Dès lors que l'environnement n'est pas le grand perdant on ne peut trouver que des avantages à une simplification administrative supplémentaire.
Toutefois un contrôle délégué même s'il a montré des succès dans de nombreux domaines (électricité, pression, voitures...) n'est pas équivalent à un contrôle d'Etat dès lors qu'il fait appel à des organismes privés, commerçants et que la tentation sera forte pour les exploitants de choisir le moins disant quelque soit la qualité de son contrôle

Gérard Chataignier
d'après colloque "réglementation des installations classées" - M.E.D.D - AFITE octobre 2006
et avec le concours d'Anne Allary, consultante en environnement.

Liens utiles

• Ministère de l'Ecologie et du Développement durable : www.ecologie.gouv.fr
• Réglementation des installations classées : aida.ineris.fr
• Inventaire des accidents technologiques et industriels : www.aria.ecologie.gouv.fr
• Registre français des émissions polluantes : www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr
• Portail des sites et sols (potentiellement) pollués ou radio-contaminés : www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr
• Site des DRIRE : www.drire.gouv.fr

 

Les résines échangeuses d'ions saturées : être ou ne pas être un déchet ?

La classification des résines échangeuses d'ions saturées figure dans la nomenclature des déchets dans la rubrique "19 08 06 : résines échangeuses d'ions saturées ou usées".

La régénération des colonnes de résines saturées est matérialisée par un suivi sur le Bordereau de Suivi de Déchets - BSDI.
Ces éléments tendent à classifier les résines échangeuses d'ions saturées comme des déchets au regard de la législation.

Cependant, cette classification est souvent controversée

Si l'ensemble des pays de l'Union Européenne s'accordent sur le fait que les résines saturées et usagées, non régénérables, et donc vouées à la destruction, doivent être classifiées en déchets, il n'en est pas de même pour les résines saturées à régénérer et destinées à être réutilisées par leur propriétaire : ces dernières sont considérées comme un matériel banal dans certains pays de la CEE.

Afin de clarifier le statut en tant que déchet ou non des résines échangeuses d'ions, la société Poli-Disques a, par courrier du 21 juillet 2004, interrogé le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable.

Rappelons que cette société exerce une activité de transporteur/collecteur de résines échangeuses d'ions, activité homologuée auprès de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie.

Ce courrier explique précisément l'origine et la fonction des résines échangeuses d'ions au sein des ateliers de traitements de surfaces. Il précise notamment que des toxiques tels cyanures ou chrome VI sont fixés sur ces résines au cours de leur fonctionnement.
Il indique également qu'une fois saturées, les résines en colonnes mobiles sont envoyées en centres spécialisés pour y être régénérées, ces derniers étant tenus de traiter, rejeter ou éliminer les éluats de régénération de ces résines conformément à la législation.
Les questions posées au Ministère sont simples :

1. Les résines échangeuses d'ions destinées à la régénération sont-elles véritablement des déchets ?
2. Les règles de transport de déchets, notamment en Europe, sont-elles applicables aux résines échangeuses d'ions saturées ?

Par réponse en date du 19 janvier 2005, l'Administration argumente clairement sa position dans les termes suivants :
"par courrier du 21 juillet 2004, vous avez sollicité mon avis concernant le statut en tant que déchet ou non de colonnes de résines échangeuses d'ions que vous installez chez vos clients. A l'examen des éléments fournis, il apparaît que l'industriel qui confie à votre entreprise les colonnes de résines destinées à être régénérées en reste propriétaire et, ne semble pas vouloir s'en défaire.
Par conséquent, ces colonnes ne sont pas des déchets car ne correspondent pas à la définition de la directive 75/442/CEE du 15 juillet 1975 relative aux déchets, puisque leur propriétaire n'a pas l'obligation ni l'intention de s'en défaire".

Par ailleurs, par courrier du 21 septembre 2005, ce même ministère écrit en apportant les précisions suivantes :
"je porte à votre connaissance que les réglementations relatives au transport de déchets ne s'appliquent pas aux colonnes de résines échangeuses d'ions, qui ne sont pas considérées comme des déchets."

En pratique, précisons néanmoins :

• Que le suivi des colonnes de résines échangeuses d'ions doit toujours être effectué sur le BSDI - seul document officiel qui, même s'il n'est pas adapté à la régénération des résines est, après quelques modifications et précisions manuelles, l'unique document faisant fois auprès de l'Administration et permettant de justifier de la régénération des résines
• Que le transport des résines échangeuses d'ions doit se faire en respectant des règles de sécurité (Réglementation ADR, colonnes vidées de tout liquide chez l'exploitant, police d'assurance adéquat, homologation...).

Olivier du Halgouët (Poli-Disques)
(0)1 48 45 48 54.

 

L'historique de la sté Rösler

L'histoire de la société est étroitement liée à un matériau, lequel constitue toujours une base importante pour sa gamme de produits de polissage. Tout a commencé en 1933 dans une usine de porcelaine située à Dessendorf dans les Sudètes que son fondateur, Richard Stephan Rösler, a reconstruite en 1948 à la fin de la guerre à Tettau-Schauberg en Haute-Franconie.

Les premiers abrasifs de polissage ont été fabriqués à partir de pièces de rebut provenant de la fabrication de capsules de bouteilles de bière, de porcelaine pharmaceutique et de céramiques industrielles.

• En 1958, la famille acquit les biens immobiliers et les bâtiments de l'usine de porcelaine Alboth & Kaiser à Staffelstein-Hausen, où Roland Rösler fit construire une unité de production consacrée aux abrasifs de polissage et commença à développer et fabriquer des machines et des composés de tribofinition en 1974.
  La Tribofinition connut un essor considérable quelques années plus tard. Le succès des ventes d'abrasifs de polissage et de matériel a conduit à une nouvelle extension et au transfert de l'atelier de construction mécanique de Hausen à Untermerzbach en 1980.
• En 1991, Rösler est devenue une société internationale du jour au lendemain. Avec le rachat du groupe Rotofinish, des succursales ont été acquises en France, Grande-Bretagne, Italie, Pays-Bas et Espagne.
• En 1995, Stephan Rösler prit la Direction et poursuivit l'expansion de la société, tant sur le plan technique qu'économique.
• En 1997/1998, toutes les unités de la société ont été certifiées selon les normes DIN EN 14001 et DIN EN 9001.
  En 1998, la société s'est investie dans la technique de grenaillage avec le rachat de Hunziker Industriestrahltechnik en Suisse.
• En 1998/1999, le grenaillage s'est étendu au site de Untermerzbach avec un second centre d'essais.
• En 2000/2001, les ateliers de construction mécanique, le service administratif et le SAV se sont étendus à Untermerzbach.
• Au cours de l'année 2001, de nouvelles succursales se sont ouvertes en Autriche, Suisse, Singapour, Brésil, Afrique du Sud et USA.
• En 2004, le groupe Rösler s'agrandit avec l'intégration de Vapor Blast (spécialisée dans l'aéronautique) et de Köhne Gmbh (installations de peinture en continu).
• En 2006, agrandissement à Untermerzbach du hall d'assemblage des machines de grenaillage.
  Acquisition du fabricant de grenailleuse américain Jetwheelblast par le groupe RÖSLER.
• Aujourd'hui, le groupe Rösler emploie environ 1 062 personnes dans le monde entier, dont 670 en Allemagne. Notre réseau de distribution est composée de 11 filiales et de plus de 60 représentations dans le monde entier. En dépit de notre dimension, nous demeurons une entreprise familiale et souhaitons le rester.